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Réglement

Règlement de la compagnie

1 – Avant-propos

Afin de garantir l’assurance de sa réputation en ligne, AZUR Air Line se dote du présent règlement qui inclut les conditions générales d’utilisation (CGU).

Ce règlement doit garantir le mode de fonctionnement entre les membres de la compagnie et assurer des règles de savoir-vivre. Il doit donc être accepté par le membre lors de son inscription et respecté par tous les membres tout au long de leur présence au sein d'AZUR Air Line.

2 – La compagnie AZUR Air Line

La compagnie aérienne virtuelle AZUR Air Line est une compagnie qui est gérée par une équipe de passionnés d’aviation et de simulation aérienne. Le nom AZUR Air Line rappelle à la fois, la couleur du ciel (Azur) et la côte d'Azur avec notre HUB basé à Nice. La combinaison de ces deux idées à donné le nom à notre compagnie AZUR Air Line.

3 - Conditions générales d’utilisation

Les CGU portent sur les utilisations des moyens de communication mis à disposition des membres, c’est-à-dire :

• les plateformes d’échanges propres à AZUR Air Line (Mumble, forum, les réseaux sociaux comme Twitter, Google +, Facebook, Pinterest et toute autre plateforme (permettant la communication des membres AZUR Air Line identifiés en tant que tels), Toutefois, et pour garantir l’image de marque de la compagnie, tout membre doit respecter ce règlement lorsqu’il s’exprime à l’extérieur de la compagnie ou sur FSCLOUD, et que sa communication permet aux lecteurs/auditeurs de faire le lien entre lui et la compagnie. Dans le cas ou ce lien n’est pas fait, le membre est en droit de se comporter comme il l’entend.

Article 3-1 – Publication de contenu

Les membres de la compagnie sont amenés à diffuser, pour leur communication, des messages textes, visuels et/ou auditifs. Par conséquent, tout contenu susceptible d’attenter à un droit quelconque ou potentiellement contraire à la loi ou à l’ordre public sera immédiatement supprimé et son auteur, exclu immédiatement du site et de la compagnie.

SUR LE DROIT DES PERSONNES

Article 3-2 – Le droit à la vie privée

Nous avons tous le droit au respect de notre vie privée, il est donc interdit de porter atteinte à la vie privée d’une personne, qu’il soit membre, ou non, de la compagnie. Par exemple, on ne doit pas révéler ou publier des éléments de l’intimité d’une personne comme sa vie personnelle et familiale (ex : vie sentimentale ou sexuelle, son état de santé, sa vie familiale, son domicile, ses opinions politiques, religieuses ou philosophiques, son orientation sexuelle, son anatomie, son intimité corporelle...).

Article 3-3 – Le droit à la réputation des personnes

Toute personne a droit au respect de sa réputation. Il est ainsi interdit de porter atteinte à la réputation d’une personne, en l’exposant à la haine ou au mépris et en lui faisant perdre l’estime ou la confiance des autres à son égard. Par exemple, affirmer ou insinuer des faits sur une personne d’une façon négligente ou téméraire, sans avoir d’abord vérifié la véracité des propos. Ou encore, s’agissant de faits véridiques, les rappeler sans motif légitime dans le seul but de nuire, ridiculiser, humilier, injurier ou insulter une personne, membre ou non de la compagnie.

Article 3-4 – Le droit à l’image des personnes

Il est interdit de capter ou de diffuser l’image ou la voix d’une personne lorsqu’elle se trouve dans un lieu privé sans son consentement. Lorsque la personne se trouve dans un lieu public, il est conseillé fortement d’obtenir son consentement à la diffusion, surtout s’il est possible de l’identifier. Par exemple, envoyer, via une liste de diffusion, une photo d’une personne sans son autorisation, diffuser la photo d’une personne sur un site web sans son autorisation, diffuser sur Internet une vidéoconférence sans l’autorisation des participants…

SUR LES PRINCIPES DE RESPECT DES LOIS D'ORDRE PUBLIC

Article 3-5 – Propagande haineuse

Il est interdit de tenir des propos qui constituent de la propagande haineuse. La propagande est une action exercée sur l’opinion pour l’amener à adopter certaines idées politiques, sociales ou autres; elle sera dite haineuse lorsqu’elle vise à créer une aversion profonde contre certains groupes de personnes.

Par exemple, préconiser l’extermination des membres d’un groupe à cause de leur couleur, de leur race, de leur religion, de leur origine ethnique ou de leur orientation sexuelle; communiquer publiquement des déclarations (par des mots, parlés, écrits ou enregistrés, des gestes ou des signes) qui incitent à la haine contre un groupe se différenciant par sa couleur, sa race, sa religion, son origine ethnique ou son orientation sexuelle et qui sont susceptibles d’entraîner une violation de la paix; communiquer des propos, autrement que dans une conversation privée, qui encouragent ou essaient de convaincre les gens de haïr un groupe identifiable par la couleur, la race, la religion, l’origine ethnique ou l’orientation sexuelle.

La propagande haineuse diffère des propos exprimant des opinions légitimes à l’égard de groupes, de religions ou d’entités. L’apologie du terrorisme fait partie des propagandes haineuses interdites dans la compagnie.

Article 3-6 – Pornographie juvénile

La pornographie juvénile s’entend de représentations graphiques, photographiques, filmées, vidéos ou autres, réalisées ou non par des moyens mécaniques ou électroniques de mineurs se livrant à des activités explicitement sexuelles.

L’utilisation d’Internet pour communiquer avec un enfant dans le but de commettre une infraction sexuelle contre cet enfant ainsi que de transmettre, de rendre accessible, d’exporter de la pornographie juvénile ou d’y accéder constituent des infractions. La loi permet aux tribunaux d’ordonner la suppression de la pornographie juvénile affichée sur un ordinateur et permet la confiscation de matériels ou d’équipements utilisés visant à commettre une infraction.

Article 3-7 – La discrimination

On ne peut diffuser, publier ou exposer en public ou sur un site web un avis, un symbole ou un signe comportant discrimination. Un tel avis, symbole ou signe est de nature discriminatoire lorsqu’il a pour effet de faire une distinction, une exclusion ou une préférence fondée sur la race, la couleur, le sexe, la grossesse, l’orientation sexuelle, l’état civil, l’âge, la religion, les convictions politiques, la langue, l’origine ethnique ou nationale, la condition sociale, le handicap ou l’utilisation d’un moyen pour pallier ce handicap.

Par exemple, le dépôt d’un message qui contiendrait un signe discriminatoire, tel:
«interdit aux personnes ayant la peau noire» serait illicite. Par contre, les propos exprimant des opinions légitimes à l’égard de groupes, de religions ou d’entités sont protégés par la liberté d’expression.

Article 3-8 – Le respect des droits d’auteurs

Il est évidemment proscrit d’utiliser les supports de communication de la VA pour partager des informations susceptibles de porter atteinte au droit d’auteur ou au droit de la propriété intellectuelle.

Par conséquent les échanges de torrents illégaux, de programmes, de médias commerciaux ou protégés par le droit d’auteur sont proscrits et tout manquement à cette règle entraine une exclusion immédiate et peu s’exposer à des poursuites pénales de la part des éditeurs/auteurs/propriétaires intellectuels, le pilote assumera seul les poursuites pénales et la compagnie prêtera son concours, si besoin, à la Justice pour que le droit soit respecté.

4 – Inscription

Article 4-1 – Qui peut s’inscrire

Toute personne physique de plus de 18 ans révolus au moment de son inscription disposant d’une connexion Internet, du logiciel FSCLOUD et de l’un des simulateurs suivants :
• Lockheed Martin Prepar3d (P3D version 1 à version 3 et supérieure)

Article 4-2 – Informations nécessaires à l’inscription

Pour assurer la validité de son inscription, le pilote devra fournir via le formulaire de contact, ses informations de civilité exactes et obligatoires (nom, prénom, date de naissance, code postal et ville de résidence), obligatoire pour son inscription au sein d’AZUR Air Line, l’acceptation explicite du règlement ici présenté et, bien entendu, une adresse courriel valide. Ces informations ne seront pas accessibles aux membres d'AZUR Air Line.

Article 4-3 – Candidat ayant fait l’objet d’expulsion

Tout candidat ayant fait l’objet d’une expulsion ou d’un bannissement d’une autre compagnie depuis moins de deux ans devra le spécifier au moment de son inscription en toute transparence. Le candidat fera alors l’objet d’un entretien spécifique avec un membre du Staff pour rappeler les contours essentiels du règlement. Tout historique de bannissement est exploité par AZUR Air Line, qu’il ait eu lieu dans notre compagnie ou ailleurs.

Si un membre venait à cacher l’existence de bannissement datant de moins de deux ans, et si la compagnie venait à l’apprendre sous quelque forme que ce soit, le membre se verra alors expulsé de la compagnie sans retour possible. Cette expulsion devra être décidée par au moins 2 membres du staff et le président.

Article 4-4 – Droits d’accès et engagement moral du membre

Les membres, dont l’inscription a été validée, devront préserver et garantir le secret des informations de connexion sur le site, sur le forum et sur toute autre plateforme d’échange de la compagnie. Ils s’engagent ainsi à comprendre la confidentialité des échanges qui ont lieu entre les membres de la compagnie et ne doivent en aucun cas partager avec un non membre (ou ancien membre) les données ou fichiers (les textures par exemple) auxquels ils ont accès. C’est un engagement moral que prend chaque membre : la loyauté et l’honnêteté intellectuelle sont les deux principales devises auxquelles le pilote doit s’attacher chez AZUR Air Line.

Article 4-5 – Les étapes pour s’inscrire chez AZUR Air Line

Lorsque le candidat s’inscrit, le processus d’inscription s’articule en 3 étapes (ou 4 étapes selon le cas de figure) :
• Création d'un compte via le panneau de connexion « ESPACE MEMBRE »,
• Inscription via le formulaire de contact du site Internet (tout autre mode n’est pas valide),
• Acceptation explicite du règlement ici présenté,
• Selon le cas, un entretien final est requis avec un membre du Staff (voir Article 4-3 – Candidat ayant fait l’objet d’expulsion).

5 – Communications

Article 5-1 – Relations publiques

Toutes les communications portant sur les activités de la compagnie (nombre de pilote, vols, événements, staff…) sont exclusivement réalisées par un membre du Staff. Les communications se font en français.

Article 5-2 – Communications internes (et textures à venir)

Toute diffusion de support de textures, d’éléments de communications internes sans accord préalable du staff entraine une radiation immédiate du membre à l’origine de l’infraction (voir aussi Article 4-4 du règlement).

Article 5-3 – Identités visuelles

Les logos de la compagnie sont exclusivement réservés à la compagnie et tout usage de l’un d’entre eux doit faire l’objet d’une demande spécifique à la direction qui se chargera alors d’accepter ou non la demande.
• En d’autres termes, si un pilote souhaite partager photos, vidéos ou autre support de diffusion avec un logo de la VA, il doit faire valider le contenu de son œuvre par le responsable du staff.

Article 5-4 – Bienvenue chez AZUR Air Line !

Tout nouveau membre sera automatiquement inscrit au forum de la compagnie de façon transparente. Il doit toutefois se présenter aux autres membres sur le forum, dans la section « Présentation des membres ». L'accès est strictement réservé aux membres de AZUR Air Line.

Un serveur Mumble est mis à la disposition exclusive des pilotes de la compagnie qui peuvent l'utiliser pour dialoguer en mode vocal entre eux
exclusivement pour le cadre de l'activité de la compagnie.

Tout nouveau membre peut accéder aux supports de communication (forum, Mumble) sans restriction, sous réserve du respect du règlement suivant :
• Le forum et Mumble sont des moyens de communication internes à la compagnie AZUR Air Line. Leur accès est strictement réservé aux membres de la compagnie.
• Un français correct, lisible et compréhensible par tous est exigé. En aucun cas ne seront tolérés :
• Des fautes d'orthographes répétées, nuisant à la lecture compréhensible du message.
• Le langage SMS, l'abus des majuscules, ...
• Le flood n'est pas autorisé. Entre autres, les messages ne comportant que des smiley, "+1", ou sans réel apport seront supprimés.
• Le forum est divisé en plusieurs catégories, les membres doivent veiller à respecter le bon sens et l’organisation de celui-ci.
• Les messages vantant ou proposant le piratage sont interdits. Respectez les droits d'auteurs dans vos conversations. Il est également interdit de copier ou d'enregistrer le contenu d'une conversation sans l'accord de son/leurs auteur(s).
• La publicité pour d'autres compagnies virtuelles n'est pas autorisée.
• Il est fortement recommandé de vérifier sur le forum qu'une question n'ait pas déjà été posée avant de la publier.
• Il est aussi fortement recommandé de lire entièrement une discussion, un message, avant de répondre, afin d'éviter les redites et les interventions polluantes rendant difficile la compréhension des échanges.
• Il est demandé de poster de manière unique les messages et de ne pas poster le même contenu plusieurs fois, les répétitions étant désagréables et inutiles.
• La falsification et la mystification sont interdites. Si vous avez des doutes sur vos propos, indiquez-le. Les modérateurs s’efforceront de supprimer les messages à caractère répréhensible du forum aussi rapidement que possible. Les messages postés et paroles exprimées reflètent les vues et opinions de leurs auteurs respectifs, et non celles des modérateurs et du Staff. Par conséquent, ils ne peuvent pas être tenus pour responsables ni du comportement ni des discussions des utilisateurs.

Toute discussion contrevenant aux dispositions ci-dessus sera supprimé sans préavis ni justification supplémentaire dans des délais qui dépendront de la disponibilité des modérateurs. Les accès du membre aux divers moyens de communication pourront être éventuellement suspendus. Tout abus prolongé entraînera la radiation du membre.

6 – Les membres

Sont considérés comme membres, les créateurs de la VA, les membres du Staff et toute personne physique inscrite sur le site Internet de la compagnie et ayant un accès à Mumble. Tout membre inactif pendant 1 mois sera définitivement supprimé de la base de données et n’est pas considéré comme membre, ceci afin de ne pas gonfler artificiellement le nombre de membres réel de la compagnie.

Article 6-1 – Les activités minimums d’un membre

A partir du moment où l’inscription d’un membre est validée, celui-ci doit se manifester sur Mumble, dans la semaine qui suit la validation du compte. Sans quoi le compte passe du statut "Membre AZUR" à "Pending" ce qui limite l’accès au forum. Pour réactivé son compte, faudra passer par le formulaire de contact et motiver son retour au statut "Membre AZUR".

En cas d’inactivité, les modalités de radiation du membre sont spécifiées ci-dessous (voir Article 6-3 - Radiation).

Article 6-2 – Titre aéronautique réel

Pour les pilotes qui ont un titre aéronautique réel, une procédure dite "d'attestation" peut être initialisée à leur demande, sur présentation d'une copie de leur licence (page du carnet de vol présentant le cumul de leurs heures incluses).

Article 6-3 - Radiation

Radiation pour cause d’inactivité : si un membre n’a pas changé son statut et que sa dernière connexion sur le site date de plus d'un mois, alors il sera prévenu par courriel qu’il doit adapter son statut à sa situation. Si aucune connexion sur le site et sur Mumble n’est faite par le membre 7 jours après l’envoi de ce courriel, son profil et ses droits d’accès seront désactivés de façon permanente.

Radiation pour autre motif : les radiations de la compagnie ont lieu dans les cas suivants :
• manque de discernement et comportement inadapté,
• comportement non conforme au règlement aux CGU/Règlement AZUR Air Line,
• nuisance caractérisée sur l’image de la compagnie à l’extérieur,
• divulgation d’informations internes à la compagnie à l’extérieur,
• non-respect des règles de savoir-vivre online (sur Mumble, sur FSCLOUD…).
Code AZUR LFMN